Conditions Générales
Bienvenue chez SITG Agency !
Les présentes conditions générales définissent les règles et règlements pour l’utilisation du site web de SITG Agency, accessible à l’adresse https://sitg-agency.com.
En accédant à ce site, vous acceptez ces conditions générales. Veuillez ne pas continuer à utiliser SITG Agency si vous n’acceptez pas toutes les conditions énoncées sur cette page.
Cookies :
Le site utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à SITG Agency, vous consentez à l’utilisation des cookies nécessaires.
Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par le serveur d’une page web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus sur votre ordinateur. Les cookies vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web dans le domaine qui vous a émis le cookie.
Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin de faire fonctionner notre site web. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies optionnels. Certains cookies nécessaires au fonctionnement du site ne nécessitent pas votre consentement car ils sont toujours actifs. Veuillez noter qu’en acceptant les cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies de tiers, qui peuvent être utilisés via des services tiers intégrés à notre site, par exemple une fenêtre vidéo fournie par un tiers.
Licence :
Sauf indication contraire, SITG Agency et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle sur tout le contenu de SITG Agency. Tous les droits sont réservés. Vous pouvez accéder à ce contenu pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans ces conditions.
Vous ne devez pas :
Copier ou republier le contenu de SITG Agency
Vendre, louer ou sous-licencier le contenu de SITG Agency
Reproduire, dupliquer ou copier le contenu de SITG Agency
Redistribuer le contenu de SITG Agency
Cet accord prend effet à la date de signature.
Certaines parties du site offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d’échanger des opinions et des informations. SITG Agency ne filtre, ne modifie, ne publie ni ne révise les commentaires avant leur publication. Les commentaires n’engagent pas la responsabilité de SITG Agency, ses agents ou affiliés, et reflètent uniquement les opinions de leurs auteurs. Dans la mesure permise par la loi, SITG Agency ne sera pas responsable des commentaires ni des dommages ou dépenses résultant de leur publication ou utilisation sur ce site.
SITG Agency se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer ceux jugés inappropriés, offensants ou en violation de ces conditions.
Vous garantissez que :
Vous êtes autorisé à publier ces commentaires sur notre site et disposez des licences et consentements nécessaires ;
Les commentaires ne violent aucun droit de propriété intellectuelle de tiers (copyright, brevet, marque, etc.) ;
Les commentaires ne contiennent aucun matériel diffamatoire, injurieux, obscène, illégal ou portant atteinte à la vie privée ;
Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir une activité commerciale ou illégale.
Vous accordez à SITG Agency une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier et autoriser d’autres à utiliser, reproduire et modifier vos commentaires sous toutes formes et médias.
Liens hypertextes vers notre contenu :
Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site sans approbation écrite préalable :
Agences gouvernementales ;
Moteurs de recherche ;
Organismes de presse ;
Distributeurs d’annuaires en ligne ;
Entreprises accréditées à l’échelle du système, sauf les organisations à but non lucratif sollicitant des dons.
Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d’accueil, publications ou autres informations, à condition que le lien : (a) ne soit pas trompeur ; (b) ne laisse pas entendre un parrainage, une approbation ou un soutien qui n’existe pas ; (c) soit pertinent au contexte du site du lien.
Nous pouvons examiner et approuver d’autres demandes de liens provenant d’organisations telles que :
Sources d’information grand public ou professionnelles ;
Communautés en ligne ;
Associations caritatives ;
Portails Internet ;
Cabinets comptables, juridiques, consultants ;
Institutions éducatives et associations professionnelles.
Nous approuverons ces demandes si le lien ne nuit pas à notre image ou à celle de nos partenaires, si l’organisation n’a pas de réputation négative, si le lien apporte un bénéfice en visibilité, et s’il s’inscrit dans un contexte d’information générale.
Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d’accueil sous réserve des mêmes conditions citées plus haut.
Si vous faites partie des organisations mentionnées et souhaitez créer un lien vers notre site, veuillez nous en informer par email en précisant votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées, l’URL de votre site, les URL depuis lesquelles vous comptez créer des liens vers notre site, et les pages de notre site que vous souhaitez lier. Merci de patienter 2 à 3 semaines pour une réponse.
Les liens approuvés peuvent utiliser :
Notre nom commercial ;
L’URL liée ;
Toute autre description pertinente dans le contexte du site.
Aucune utilisation du logo ou autres œuvres de SITG Agency n’est autorisée sans accord de licence.
Responsabilité du contenu :
Nous ne sommes pas responsables du contenu apparaissant sur votre site. Vous acceptez de nous protéger contre toute réclamation liée à votre site. Aucun lien ne doit apparaître sur un site pouvant être jugé diffamatoire, obscène, criminel ou violant les droits d’un tiers.
Réserve de droits :
Nous nous réservons le droit de vous demander de retirer tout lien vers notre site immédiatement. Nous pouvons aussi modifier ces conditions et notre politique de liens à tout moment. En continuant à créer des liens vers notre site, vous acceptez ces conditions.
Retrait de liens de notre site :
Si vous trouvez un lien sur notre site offensant, vous pouvez nous contacter à tout moment. Nous examinerons votre demande mais ne sommes pas obligés de retirer le lien ou de vous répondre directement.
Nous ne garantissons pas que les informations sur ce site sont correctes, complètes ou à jour, ni que le site sera toujours disponible.
Clause de non-responsabilité :
Dans la limite permise par la loi, nous excluons toutes garanties et responsabilités relatives à ce site et son utilisation. Rien dans cette clause ne limite :
Notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de blessure ;
Notre responsabilité ou la vôtre en cas de fraude ;
Toute responsabilité non permise par la loi applicable.
Ces limitations s’appliquent à toutes les responsabilités, contractuelles, délictuelles ou autres.
Tant que le site et ses services sont gratuits, nous ne pouvons être tenus responsables d’aucune perte ou dommage.